Mentions légales

EDITEUR

Site Internet : www.residetape.fr 

Site Extranet : https://residetape.fr

Application Mobile : RésidétApp (AppStore ©Apple et PlayStore ©Google) 

Le présent site Extranet et l’Application Mobile sont la propriété de Résidétapes Développement, Association dont le siège social est situé 34 boulevard Haussmann, 75009 Paris, dont l’annonce de constitution a été publiée au journal officiel le 2 juin 2003, et identifiée au répertoire SIRENE par le numéro n°452 446 933 00023.

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site : 

17 avenue Desgenettes
94 100 Saint-Maur-des-Fossés
contact@residetape.fr
Téléphone : 01 48 99 99 48
 
Directeur de publication : Dominique Giry, Président

Hébergeur du site : Amazon Web Services
P.O. Box 81226
Seattle, WA 98108-1226
http://aws.amazon.com


CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE

Ce site a été conçu et réalisé par les sociétés Faubourg 76 et VingtCinq.

Faubourg 76
65 rue Aristide Briand 
92300 Levallois-Perret
Téléphone : +33 (0)6 64 41 93 92
Site : http://www.faubourg76.fr 

VingtCinq
23 passage de la Main d'Or
75011 Paris
contact@vingtcinq.io 
Téléphone : +33 (0)1 48 07 02 42
Site : https://vingtcinq.io  


PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les contenus du site https://residetape.fr et de l’Application Mobile « RésidétApp » (logos, textes, éléments graphiques, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur, en vertu du Code de la propriété intellectuelle.

L’Utilisateur ne peut en aucun cas stocker, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, le contenu sans l’autorisation préalable écrite de l’Editeur.

Toute extraction et/ou réutilisation, sans autorisation, d’un ou de plusieurs éléments tirés ou copiés ou réalisés à partir du contenu, de manière directe ou non, est sanctionnée civilement et pénalement.

L’Utilisateur est entièrement responsable de tout contenu qu’il met en ligne et il s’engage à ne pas porter atteinte à un tiers.


TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES ET DROIT D'ACCES

Les informations recueillies par Résidétapes font l’objet d’un traitement informatique en conformité avec l’article 6 alinéa 2 de la loi « relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés » du 6 janvier 1978. Ce traitement informatique est destiné aux services de gestion des résidences et du siège, dans la finalité de servir aux missions de développement des résidences, de gestion du fonds de dotation, d’instruction des demandes de logement, et le cas échéant, de suivi locatif, social, comptable et technique des séjours. Ces données seront conservées durant maximum 5 ans à compter du dernier contact.

Conformément aux articles 15, 16 et 17 de la loi « relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés » du 6 janvier 1978, l’internaute dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de vérification, de rectification et d’effacement des informations qui le concernent.

L’internaute peut accéder à ces informations en s’adressant par courriel à dpo@residetape.fr ou par courrier à l’adresse suivante : Délégué à la Protection des Données, Résidétapes Développement, 17 avenue Desgenettes, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, sous réserve de joindre un justificatif d’identité à sa demande.

Conformément à l’article 11 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée,  et en cas de non-respect de son droit à la confidentialité de ses données personnelles, la Commission nationale de l’informatique et des libertés est habilitée à recevoir des plaintes relatives à la mise en œuvre des traitements de données à caractère personnel.


CRÉDITS PHOTOS 

Muriel Lasson
Camille Millerand
Jean-Claude Pattacini
Lookin3D